La Chine en tête de liste pour les brevets, les marques, les dessins et modèles en 2016

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The WIPO Main Building in winter. The surrounding gardens were designed by a Brazilian landscape artist Roberto Burlemarx. Copyright: WIPO. Photo: Emmanuel Berrod

Les dépôts de demandes de brevet et d’enregistrement de marques et de dessins et modèles industriels dans le monde ont atteint des niveaux records en 2016, dans un contexte marqué par l’envolée de la demande enregistrée en Chine, qui a reçu plus de demandes de brevet que les États-Unis d’Amérique, le Japon, la République de Corée et l’Office européen des brevets rassemblés.

Les innovateurs du monde entier ont déposé quelque 3,1 millions de demandes de brevet en 2016, soit une hausse de 8,3% qui marque la septième année consécutive de croissance, selon le rapport sur les Indicateurs mondiaux relatifs à la propriété intellectuelle établi par l’OMPI.  La Chine a reçu environ 236.600 des presque 240.600 dépôts de demandes de brevet supplémentaires, ce qui représente 98% de la croissance totale.  Le nombre de demandes d’enregistrement de marques a bondi de 16,4% avec environ 7 millions de demandes, et le nombre de demandes d’enregistrement de dessins et modèles industriels dans le monde a augmenté de 10,4% pour s’établir à presque 1 million, également sous l’effet de la croissance enregistrée en Chine.

Les derniers chiffres, qui font état d’une augmentation de la demande de titres de propriété intellectuelle, confirment une tendance observée depuis 10 ans, selon laquelle les progrès de la Chine laissent de plus en plus leur empreinte sur les statistiques mondiales. La Chine est de plus en plus parmi les pays les mieux classés en matière d’innovation et de création de marques à l’échelle mondiale. Francis Gurry, Directeur général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

Pour la première fois, l’OMPI recueille des données sur les indications géographiques, des signes apposés sur des produits ayant une origine géographique particulière et qui possèdent des qualités ou une notoriété essentiellement dues à cette origine, comme le fromage de Gruyère ou la tequila.  Ces données sont issues de 54 administrations nationales ou régionales, qui ont communiqué quelque 42 500 indications géographiques protégées.

En outre, l’OMPI a recueilli de nouvelles données transmises par des offices de propriété intellectuelle sur certains aspects de leur fonctionnement, notamment le nombre d’examinateurs dont ils disposent, le délai de traitement des demandes et les résultats de l’examen des brevets.  Ces données indiquent notamment que la capacité d’examen de la plupart des offices de propriété intellectuelle a évolué avec le nombre de demandes de brevet reçues.